Infos logements 2018 à 2019

Notre sélection des anciennes info logement les plus utiles

 

Les infos précédentes par thème

Rapports locatifs Contrats Fiscalité
Financement Copropriété Urbanisme Divers

Rapports locatifs

Info 2018-01 Je vais mettre un logement en location. Le locataire que j'ai sélectionné ne prendra possession des lieux que dans un mois. Pouvons-nous déjà signer un bail ou devons-nous attendre la date d'entrée dans les lieux ?
Info 2018-02 Je vais donner congé pour vente à mon locataire. Il me semble qu'une notice d'information doit être dorénavant jointe au congé. Qu'en est-il ?
Info 2018-23 Je souhaite mettre en location une maison. Est-il judicieux de recourir à un bail notarié ?
Info 2018-27 Je recherche un logement étudiant dans le Finistère. Auriez-vous quelques adresses à me communiquer ?
Info 2018-29 Je suis propriétaire d'un logement loué en vide pour une durée de 3 ans. Le bail a pris effet il y a 1 an. Je viens d'être muté par mon employeur et je souhaite reprendre le logement immédiatement pour y vivre. Est-ce possible ?
Info 2018-32 Mon locataire a entreposé des objets dans les parties communes de l'immeuble où il réside malgré une clause le lui interdisant dans le contrat de location. Puis-je les enlever moi-même ?
Info 2018-38 Je vais louer un appartement en vide. Puis-je appliquer un forfait pour le règlement des charges ?
Info 2018-39 Je loue un appartement meublé que je souhaite vendre libre de tout occupant. Suis-je tenu de proposer l'achat du bien à mon locataire ?
Info 2018-41 J'étais locataire dans un immeuble collectif que j'ai quitté il y a quelques mois. Mon propriétaire ne m'a pas rendu la totalité de mon dépôt de garantie. Il affirme qu'il n'a pas encore obtenu l'arrêté annuel des comptes permettant de faire la régularisation des charges. N'est-il pas malgré tout obligé de rendre mon dépôt de garantie ?
Info 2018-44 Je suis locataire et je souhaite quitter mon logement. Puis-je envoyer par mail mon préavis de départ ?
Info 2018-45 Je suis propriétaire bailleur. J'ai signé un contrat de location en vide qui n'a pas encore pris effet il y a quelques jours. Puis-je me rétracter ?
Info 2018-47 Je souhaite faire une demande de logement dans le parc social dans le Finistère. Quelle est la procédure à suivre ?
Info 2018-48 Je suis locataire et j'ai un chien. Dans mon contrat de location, mon bailleur a inséré une clause m'interdisant de détenir des animaux familiers. Cette clause est-elle valable ?
Info 2018-50 Mon concubin a abandonné le domicile alors qu'il était le seul signataire du bail. Puis-je me maintenir dans les lieux ?
Info 2018-52 Je suis propriétaire d'un logement vide que je souhaite mettre en location. Je dois indiquer la surface habitable du logement dans le bail. Quel est le risque encouru en cas d'erreur ?
Info 2019-01 Je suis propriétaire bailleur et j'ai entendu parler du bail mobilité. Qu'en est-il ?
Info 2019-03 Je vais mettre un logement en location. Je souhaite réclamer le cautionnement d'une personne physique. La mention manuscrite est-elle toujours obligatoire à ce jour ?
Info 2019-05 Je suis locataire. Mon chauffage ne fonctionne pas bien, j'ai des coupures de chauffage. Que faire ?
Info 2019-08 Je vais déménager avec mes enfants dans un nouveau logement en location. J'ai entendu parlé de la prime de déménagement. Qu'en est-il ?
Info 2019-09 Je suis locataire d'un appartement avec mon concubin. Je souhaite quitter le logement car je suis victime de violence conjugale. Serais-je toujours tenue du paiement des loyers et des charges après mon départ ?
Info 2019-11 Un mineur non émancipé serait intéressé par un appartement que je propose à la location : puis-je me contenter de sa signature sur le bail ou dois-je exiger celle de ses parents ?
Info 2019-12 Je suis locataire et je suis en situation de handicap. Je souhaite enlever la baignoire pour installer une douche à mes frais. Dois-je demander l'autorisation à mon bailleur ?
Info 2019-15 Je suis locataire du parc social. Je souhaite quitter mon logement pour un autre logement HLM auprès d'un bailleur différent. Puis-je bénéficier d'un préavis réduit à un mois ?
Info 2019-16 Je suis locataire d'un logement vide que j'ai quitté il y a quelques mois. Mon propriétaire ne m'a pas rendu mon dépôt de garantie. Quel est le délai de restitution de cette somme ? Existe-t-il des pénalités en cas de dépassement ?
Info 2019-17 J'ai 32 ans et je viens de trouver un CDI dans le Finistère. je recherche un logement dans le parc privé mais je ne peux fournir une caution, personne physique solvable. J'ai entendu parler de "VISALE". Qu'en est-il ?
Info 2019-18 Moi et mon ami avons plus de 30 ans et nous souhaitons faire une demande dans le parc social. Peut-on faire cette demande dans le cadre d'une colocation ?
Info 2019-24 Je suis propriétaire bailleur. Mon locataire va effectuer une demande d'allocations logement auprès de la CAF. Puis-je demander à ce que cette aide me soit versée directement ?
Info 2019-28 Je suis locataire d'un logement loué en vide depuis 3 mois. Mon bailleur vient de décéder. Ses héritiers souhaitent vendre rapidement le logement. Pourrais-je rester dans les lieux ?
Info 2019-33 Je suis en colocation. Puis-je faire une demande d'aide au logement ?
Info 2019-37 Je suis étudiant. Je souhaite effectuer une demande d'aide personnelle au logement auprès de la CAF. Je suis toujours rattaché au foyer fiscal de mes parents. Les revenus de mes parents seront-ils pris en compte dans le cadre de ma demande ?
Info 2019-43 J'ai emménagé hier dans un appartement dont je suis locataire en vide et qui représente ma résidence principale. J'ai signé un état des lieux d'entrée : est-il vrai que je dispose d'un délai pour le compléter ?
Info 2019-46 Je suis propriétaire bailleur d'un logement loué en meublé. Je vais donner congé à mon locataire pour vendre le logement. Quel délai de préavis dois-je respecter ?
Info 2019-48 Quelle est l'évolution des loyers des logements du secteur libre indexés sur l'indice de référence des loyers du 3ème trimestre 2019 ?
Info 2019-50 Mon locataire m'a rendu un logement dont il a dégradé les tapisseries. Je souhaite effectuer une retenue sur le dépôt de garantie pour leur remise en état mais je ne sais pas quel coefficient de vétusté appliquer au montant de la facture : existe-t-il une grille officielle ?
Info 2019-51 Je suis locataire d'un appartement dans le parc social. Puis-je acheter le logement que j'occupe ?
Info 2019-52 Je suis locataire depuis deux mois et je souhaite faire une demande d'aide personnalisée au logement (APL). L'aide sera-t-elle due à partir de la rpise d'effet du bail ou à partir de dépôt de ma demande ?

 

Contrats

Info 2019-07 Nous avons signé un compromis de vente pour l'acquisition d'une maison. Finalement nous avons renoncé à l'achat. Sommes-nous redevables de la rémunération de l'agent immobilier ?
Info 2019-13 Je suis propriétaire d'une maison dans le Finistère que je souhaite mettre en vente. Je souhaite savoir quels sont les diagnostics à remettre à l'acquéreur ?
Info 2019-26 J'ai signé un compromis de vente avec mon mari pour l'acquisition d'une maison. Le compromis nous a été transmis en deux exemplaires par courrier recommandé avec accusé de réception. C'est mon mari qui a signé les deux accusés de réception. 15 jours après la réception des exemplaires, puis-je me rétracter ?
Info 2019-34 Nous avons construit notre maison par le biais d'un contrat de construction de maison individuelle. Lors de la réception des travaux, nous ne nous sommes pas fait assister par un professionnel. pouvons-nous ajouter des réserves au procès-verbal de réception ?
Info 2019-40 Nous sommes en train de terminer la construction de notre maison par le biais de notre garantie de livraison car le constructeur est en liquidation judiciaire. Certains travaux n'ont pas été mentionnés dans le contrat de construction et la notice descriptive. Le garant de la livraison a-t-il quand même l'obligation de faire réaliser ces travaux ?

 

Financement

Info 2018-06 Je suis propriétaire. J'ai signé une offre de crédit courant 2016 et souscrit l'assurence emprunteur auprès de ma banque. Pourrais-je résilier cette assurance emprunteur au profit d'une autre ?
Info 2018-12 Je souhaite faire construire une maison pour ma résidence principale dans le Finistère. Suis-je toujours éligible au PTZ et si oui, pour quel montant ?
Info 2018-19 J'ai 70 ans et suis propriétaire de ma résidence principale. Je l'ai entièrement payée depuis longtemps. Je vais y effectuer des travaux d'amélioration de l'habitat à l'aide d'un prêt bancaire. Pourrais-je bénéficier d'une allocation logement dans ce cadre ?
Info 2018-21 Je souhaite acquérir une maison dans le Finistère pour ma résidence prinicpale. Pourrais-je bénéficier d'une aide personnelle au logement ?
Info 2019-23 Je vais acheter une maison à rénover dans le cadre d'une société civile immobilière (SCI). Puis-je bénéficier du prêt à taux zéro (PTZ) à cet effet ?
Info 2019-32 Je suis propriétaire occupant. Je souhaite faire des travaux d'isolation du plancher bas de ma résidence principale. Suis-je éligible à l'éco-prêt à taux zéro ?
Info 2019-38 Moi et mon conjoint allons acquérir une maison à rénover. Nous attendons un enfant et souhaitons savoir si celui-ci sera pris en compte dans le cadre des plafonds de ressources ouvrant droit au prêt à taux zéro de l'Etat ?
Info 2019-49 Je suis propriétaire occupant de ma résidence principale. Je souhaite faire des travaux de réhabilitation de mon système d'assainissement non collectif. Suis-je éligible à l'éco-prêt à taux zéro ?

 

Fiscalité

Info 2018-13 Je réside sur Quimper. Je souhaite louer à une étudiante une chambre d'une surface habitable de 16m² dans ma résidence principale. Serai-je imposé au titre de cette location ?
Info 2018-14 Je suis propriétaire et je souhaite changer ma baignoire par une cabine de douche intégrale pour personnes à mobilité réduite. Puis-je bénéficier du crédit d'impôt en faveur de l'aide à la personne ?
Info 2018-15 J'envisage d'acquérir une maison à rénover en 2019 afin de la mettre en location vide. Est-ce judicieux ? Dans le cadre du passage au prélèvement à la source il semblerait que je ne puisse pas déduire de mes revenus fonciers la totalité des travaux réalisés au cours de l'année 2019.
Info 2018-18 J'ai acquis un terrain en indivision, par moitié avec ma compagne. J'ai ensuite financé la construction d'une maison sur ce terrain que nous souhaitons désormais vendre. Pourrais-je récupérer la totalité des fonds investis ?
Info 2018-22 Je suis propriétaire d'un logement inoccupé et vide. Suis-je tout de même tenu de régler une taxe d'habitation ?
Info 2018-28 Je suis locataire du parc social. Mon bailleur me propose d'acquérir la maison que j'occupe. Je souhaite savoir si je pourrai bénéficier après acquisition des aides de l'ANAH pour faire des travaux de rénovation énergétique ?
Info 2018-37 Je suis propriétaire occupant. J'ai fait réaliser un agrandissement de ma maison. La taxe foncière après travaux me semble élevée par rapport à la surface créée. Puis-je avoir des précisions sur le calcul de cette taxe effectué par l'administration fiscale ?
Info 2019-19 Je vais investir dans un logement ancien à rénover à Quimper. J'ai entendu parler du dispositif "Denormandie". Qu'en est-il ?
Info 2019-20 Je suis propriétaire d'un bien en indivision avec mon frère. Celui-ci occupe le logement et me verse en contrepartie une indemnité. Qui doit payer la taxe d'habitation ?

 

Copropriété

Info 2018-03 Nous sommes trois copropriétaires, représentant ensemble plus du quart des voix du syndicat des copropriétaires, à avoir sollicité la tenue d'une Assemblée Générale extraordinaire auprès de notre syndic. Celui-ci a bien convoqué l'Assemblée Générale mais a rajouté des questions supplémentaires à l'ordre du jour que nous avions préparé. En avait-il le pouvoir ?
Info 2018-34 Je vais acquérir un bien en copropriété. Le vendeur m'a indiqué que les copropriétaires avaient décidé de faire établir un diagnostic de performance énergétique (DPE) lors de la dernière Assemblée Générale. Qui devra payer ce DPE ?
Info 2018-42 J'ai vendu mon appartement il y a 2 mois. Le syndic me demande le paiement de l'intégralité de la provision trimestrielle. Est-ce légal ?
Info 2018-49 Je viens d'acquérir un logement en copropriété. Lors de la dernière Assemblée Générale un budget prévisionnel a été voté. A quoi sert-il ?
Info 2019-02 Je suis copropriétaire. Mon immeuble n'est composé que de locaux commerciaux. L'immatriculation au regsitre des copropriétés est-elle obligatoire dans ce cas ?
Info 2019-04 Je suis syndic bénévole et je dois notifier le procès-verbal de la dernière Assemblée Générale qui s'est tenue il y a quelques jours. De quel délai je dispose pour effectuer cette notification ?
Info 2019-10 Je suis copropriétaire et je subis des nuisances car un locataire ne respecte pas le réglement de copropriété. Je souhaite savoir si le syndicat des copropriétaires peut agir à la place du bailleur en résiliation de son contrat de location ?
Info 2019-29 Je fais partie du conseil syndical de ma copropriété. Cela va faire plus d'un mois que nous avons demandé au syndic de nous transmettre des documents se rapportant à sa gestion. Ce dernier ne nous les a toujours pas transmis. Peut-on lui imputer des pénalités ?
Info 2019-39 Je suis copropriétaire d'un appartement que je loue. Je n'ai pas toujours la possibilité de me déplacer aux Assemblées Générales (AG). Le syndic m'a indiqué que je pourrais bientôt y assister en visioconférence. Qu'en est-il ?

 

Urbanisme

Info 2019-21 Je vais déposer une demande de permis de construire pour la construction de ma maison. La construction ne débutera pas immédiatement. Cette autorisation sera valable combien de temps ?
Info 2019-30 Mon voisin vient de construire un mur en limite de propriété. Ce mur empiète sur mon jardin de quelques centimètres. Puis-je lui demander de le démolir ?
Info 2019-31 Je vais faire construire ma maison par un constructeur. Ce dernier m'indique qu'il n'y a pas d'obligation d'installer un conduit de fumée dès lors que la maison est chauffée à l'électricité. Qu'en est-il ?
Info 2019-41 Je suis propriétaire d'un terrain sur lequel je souhaite creuser un puit. L'eau récupérée sera utilisée pour mon usage domestique. Suis-je tenu de déclarer ces travaux auprès de la mairie de ma commune ?
Info 2019-42 Mon voisin dispose depuis plusieurs années d'un droit de passage car son terrain était enclavé. Suite à des travaux d'aménagement, il bénéficie désormais d'une issue sur la voie publique. Peut-il être mis fin à ce droit de passage ?

 

Divers

Info 2018-05 Mon jardin est envahi par les racines d'un arbre très imposant planté chez mon voisin. Elles rendent une partie de mon jardin inutilisable. Puis-je lui imposer l'abattage de cet arbre, sachant qu'il y est fermement opposé ?
Info 2018-10 Ma chaudière est en panne. J'ai contacté un professionnel qui m'indique que le devis est payant. En a-t-il le droit ?
Info 2018-17 J'ai mobilisé mon assurance dommage ouvrage suite à des fissures importantes. Toutefois, les travaux préconisés par l'assurance n'ont pas suffit et le dommage est réapparu plus de 10 ans après la réception. Quels sont mes droits ?
Info 2018-20 Je souhaite faire effectuer des travaux d'économie d'énergie dans mon logement. J'ai entendu parler du chèque énergie. Qu'en est-il ?
Info 2018-26 J'ai souscrit un contrat de construction de maison individuelle (CCMI). Puis-je faire exécuter les travaux réservés par le constructeur ?
Info 2018-30 J'ai signé, il y a 4 mois, un mandat exclusif pour la vente de mon bien avec un agent immobilier. Celui-ci a trouvé des acquéreurs. Toutefois, je n'ai pas souhaité signer le compromis de vente. Est-ce que je peux dénoncer le mandat ? L'agent immobilier peut-il me demander des dommages et intérêts ?
Info 2018-35 Je viens de signer un compromis pour l'achat d'un terrain à bâtir hors lotissement. Ai-je la possibilité de me rétracter ?
Info 2018-36 Je vais acquérir une maison située à Brest. J'ai entendu parler de l'obligation d'informer l'acquéreur du risque d'exposition au radon. Qu'en est-il ?
Info 2018-40 J'ai fait construire une maison par un professionnel. Un an après avoir réceptionné les travaux, des microfissures sont apparues. Puis-je faire intervenir la garantie de bon fonctionnement ou encore la dommage-ouvrage ?
Info 2018-43 J'ai acheté une maison construite il y a moins de dix ans. Lors de la signature de l'acte définitif de vente, le vendeur a donné une fausse attestation d'assurance dommage ouvrage. Puis-je engager la responsabilité du notaire qui n'a pas vérifié la véracité du document ?
Info 2018-51 Je vais vendre la maison que j'occupais à titre de résidence principale il y a quelques semaines. Serais-je imposé au titre de la plus-value immobilière réalisée ?
Info 2019-06 Je suis salarié et je souhaite souscrire un prêt pour l'acquisition d'une maison. J'ai entendu parlé de l'assurance perte d'emploi. Qu'est-ce que c'est ?
Info 2019-25 Je suis propriétaire d'une maison. Mon voisin a entreposé de nombreux encombrants dans son jardin qui sont visibles depuis ma propriété. Puis-je lui demander de les retirer ?
Info 2019-27 Je vais acheter une maison dans le Finistère et je souhaite savoir si je peux retrouver le prix de biens similaires bendus dans le secteur ?
Info 2019-44 Je suis propriétaire d'un terrain sur lequel je souhaite planter des arbres près de la limite de la propriété voisine. Je souhaite savoir comment se calculent les distances minimales de plantation ?

Vous pourrez bientôt prendre votre rendez-vous en ligne !

Cette fonction sera disponible début Août 

Attention, les rendez-vous pris en ligne, qui seront honorés dans le délai d'une heure de leur prise effective,  seront systématiquement de 30 mn et ne pourront porter sur des études de financement de projets d'accession à la propriété ou d'investissement locatif. Nous vous confirmerons par mail le créneau que vous aurez choisi.

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